Informations légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://lenidabulles.com/ les présentes mentions légales.
1. Éditeur du Site
Le site lenidabulles.com est édité par :
Le Nid à Bulles
Adresse : 1 rue du marais, 67800 Bischeim
Téléphone : +33 06 25 93 42 24
Adresse e-mail : lenidabulles67@gmail.com
Nom et Prénom de l’entrepreneur :
[Votre Nom et Prénom]Numéro SIRET :
[Votre numéro SIRET]
2. Directeur de la Publication
Le Directeur de la publication est [Votre Nom et Prénom ou le nom du représentant légal]. Contact : lenidabulles67@gmail.com
3. Hébergeur du Site
Le site lenidabulles.com est hébergé par :
IONOS SE
Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines C, France
Téléphone : +33 (0)9 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr
4. Accès au Site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site lenidabulles.com ne saurait être tenu responsable.
5. Propriété Intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site lenidabulles.com, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
6. Données Personnelles
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité accessible à l’adresse suivante : https://lenidabulles.com/politique-de-confidentialite/.
